T.V.A. et droits de douane : le guide rapide pour les professionnels important des monuments funéraires de Chine

Importer des monuments funéraires depuis la Chine permet de réaliser d’importantes économies. Toutefois, une bonne compréhension de la TVA et des droits de douane est indispensable pour maîtriser les coûts et éviter les mauvaises surprises à l’arrivée des marchandises.

1. Droits de douane sur les monuments funéraires

Les monuments funéraires en granit ou en marbre sont classés dans les catégories douanières relatives à la pierre naturelle.

• Taux de droits de douane : généralement faibles voire nuls (0 % à 6 %) selon le pays d’importation et le code SH

•  Les droits de douane sont calculés sur la valeur CIF (marchandise + transport + assurance)

•  Le bon code SH (HS Code) est essentiel pour éviter tout redressement

 Il est fortement recommandé de valider le code SH avec votre transitaire ou votre commissionnaire en douane.

2. TVA à l’importation

La TVA est exigible au moment du dédouanement. Elle est calculée sur la base suivante :

TVA = (Valeur de la marchandise + frais de transport + assurance + droits de douane) × taux de TVA du pays

Points clés à retenir :

•  Pour les entreprises assujetties, la TVA est récupérable

•  Elle représente donc un impact de trésorerie temporaire, mais pas un coût définitif

•  Certains pays proposent des mécanismes de TVA autoliquidée à l’importation

3. Documents indispensables pour le dédouanement

Un dossier complet permet un passage en douane rapide et fluide :

•  Facture commerciale

•  Packing list (liste de colisage)

•  Connaissement maritime (Bill of Lading)

•  Description détaillée des produits + code SH

•  Certificat d’origine (si requis)

Toute incohérence documentaire peut entraîner des retards ou des frais supplémentaires.

4. Erreurs fréquentes à éviter

 Mauvaise classification douanière
 Sous-déclaration de la valeur réelle
 Documents incomplets ou incohérents
 Manque de coordination avec le transitaire

Ces erreurs peuvent entraîner des pénalités, des contrôles renforcés ou des frais de stockage.

5. Pourquoi l’importation directe est plus économique

Importer directement depuis la Chine permet de :

• Réduire les intermédiaires

• Bénéficier de prix usine

• Réaliser jusqu’à 30 à 55 % d’économies par rapport aux fournisseurs locaux

6. L’accompagnement de Guangdong Ruiwei Import & Export Co., Ltd

Chez Guangdong Ruiwei Import & Export Co., Ltd, nous accompagnons les professionnels à chaque étape :

• Assistance pour le choix du code SH

• Fourniture de documents conformes

• Emballage maritime sécurisé

• Options logistiques claires : FOB, CIF ou DDP

À retenir

Une bonne maîtrise de la TVA et des droits de douane vous permet de :

• Sécuriser vos importations

• Optimiser vos coûts

• Importer en toute sérénité et conformité

Découvrez nos monuments funéraires en granit et nos solutions d’importation directe :
www.granitmonuments.com

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